INDEX
A. MENTIONS LÉGALES.
B. POLITIQUE D’EXPÉDITION ET DE RETOURS.
C. POLITIQUE DE COOKIES.
D. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
A. MENTIONS LÉGALES
La présente Mentions Légales régit les conditions générales d’accès et d’utilisation du site web accessible à l’adresse URL http://frutosdevettonia.com (ci-après, le site web), mis à disposition des utilisateurs d’Internet par Frutos de Vettonia.
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1.- PROPRIÉTÉ DU SITE WEB
Raison sociale de l’entreprise : Frutos de Vettonia SL
Siège social : Carretera de la estación 25
Ville : Montijo
Province : Badajoz
Code postal : 06480
C.I.F./D.N.I. : B84162262
Téléphone : 924 45 90 56
E-mail : info@frutosdevettonia.com
Données d’enregistrement : 28/03/2016, Registre du commerce de Badajoz, Bulletin 58, Référence 135810. Cette modification correspond à une augmentation de capital, inscrite le 17/03/2016, Tome 540, Folio 221, Section 8, Feuille 15465, Inscription 10.
2.- OBJET
Le site web permet aux utilisateurs d’accéder aux informations et services fournis par Frutos de Vettonia aux personnes ou organisations intéressées.
3.- ACCÈS ET UTILISATION DU SITE WEB
3.1.- Caractère gratuit de l’accès et de l’utilisation du site web
L’accès au site web est gratuit pour les utilisateurs.
3.2.- Inscription des utilisateurs
En règle générale, l’accès et l’utilisation du site web ne nécessitent pas l’abonnement ou l’inscription préalable des utilisateurs.
4.- CONTENU DU SITE WEB
La langue utilisée sur le site web sera l’espagnol. Frutos de Vettonia n’est pas responsable du non-compréhension ou de l’incompréhension de la langue du site par l’utilisateur, ni des conséquences qui en découlent.
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Les liens ou hyperliens que des tiers intègrent sur leurs sites web, pointant vers ce site, doivent ouvrir la page web complète, sans fournir d’informations fausses, inexactes ou trompeuses, ni commettre d’actions déloyales ou illégales contre Frutos de Vettonia.
5.- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L’accès au site web ainsi que l’utilisation non autorisée des informations qu’il contient sont de la seule responsabilité de l’utilisateur. Frutos de Vettonia ne sera en aucun cas responsable des conséquences, dommages ou préjudices pouvant découler de cet accès ou de cette utilisation.
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– la présence d’un virus sur l’ordinateur de l’utilisateur utilisé pour se connecter aux services et contenus du site web,
– un mauvais fonctionnement du navigateur,
– et/ou l’utilisation de versions non mises à jour de celui-ci.
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6.- UTILISATION DE LA TECHNOLOGIE « COOKIES »
Le site web n’utilise pas de cookies ni tout autre procédé invisible de collecte d’informations lors de la navigation de l’utilisateur, respectant en tout temps la confidentialité et la vie privée de celui-ci.
SI DES COOKIES SONT UTILISÉS, CONSULTER L’ANNONCE SUR L’UTILISATION DES COOKIES. Le site web utilise des cookies ; vous pouvez consulter notre Politique de Cookies, qui respecte en tout temps la confidentialité et la vie privée de l’utilisateur.
7.- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle du site web, ainsi que des contenus qu’il héberge, appartiennent à Frutos de Vettonia. Toute utilisation du site ou de ses contenus doit être strictement personnelle. Toute autre utilisation, incluant la copie, reproduction, distribution, transformation, communication publique ou toute autre action similaire, est strictement réservée à Frutos de Vettonia et ne peut être effectuée par un utilisateur sans autorisation écrite préalable.
8.- POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES
Frutos de Vettonia garantit la protection et la confidentialité des données personnelles fournies par ses clients entreprises, conformément à la Loi Organique 15/1999 du 13 décembre sur la protection des données personnelles.
Toutes les données fournies à Frutos de Vettonia ou à son personnel seront incluses dans un fichier automatisé de données personnelles sous la responsabilité de Frutos de Vettonia, indispensables pour fournir les services demandés par les utilisateurs.
Ces données seront traitées conformément au Règlement sur les mesures de sécurité (Décret royal 1720/2007 du 21 décembre). Frutos de Vettonia a adopté les niveaux de protection légalement requis et mis en place toutes les mesures techniques pour éviter la perte, l’usage abusif, l’altération ou l’accès non autorisé par des tiers. Toutefois, l’utilisateur doit être conscient que les mesures de sécurité sur Internet ne sont pas infaillibles.
Si l’utilisateur souhaite que ses données personnelles soient communiquées à d’autres entités, il sera informé des données cédées, de l’objectif du fichier et du nom et de l’adresse du cessionnaire, pour donner son consentement explicite.
Conformément au RGPD, l’utilisateur peut exercer ses droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition en contactant info@frutosdevettonia.com.
9.- LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes Mentions Légales seront interprétées et régies conformément à la législation espagnole. Frutos de Vettonia et les utilisateurs, avec renonciation expresse à tout autre tribunal, se soumettent aux tribunaux compétents du domicile de l’utilisateur pour tout litige pouvant découler de l’accès ou de l’utilisation du site web. Si l’utilisateur réside en dehors de l’Espagne, Frutos de Vettonia et l’utilisateur se soumettent, avec renonciation expresse à tout autre tribunal, aux tribunaux du domicile de Frutos de Vettonia.
B. POLITIQUE D’EXPÉDITION ET DE RETOURS
Conditions de livraison frutosdevettonia.com
Conditions de livraison
Le délai standard de livraison des commandes pour l’Espagne continentale est de 96 heures à compter du jour de confirmation du paiement, à condition que celui-ci soit effectué avant 13h et que le produit soit en stock. Si un produit commandé n’est pas en stock, le client sera informé dès que le délai de livraison dépassera 2 jours. Si le paiement de la commande est confirmé la veille d’un jour férié ou d’un week-end avant 13h, le délai de livraison commencera à compter à partir du premier jour ouvrable suivant. Dans de rares cas, une erreur de stock peut survenir, et le produit peut ne pas être disponible au moment de l’achat. Dans ce cas, l’entreprise contactera l’acheteur pour rembourser le montant.
Pour l’Espagne continentale, les frais de livraison sont gratuits pour tout achat supérieur à 80 €.
TARIFS DES FRAIS DE LIVRAISON Espagne continentale
| DE (KG) | À (KG) | PRIX NET | +TVA 21% |
|---|---|---|---|
| 0 | 5 | 5,81 € | 7,03 € |
| 5 | 10 | 6,72 € | 8,13 € |
| 10 | 15 | 7,57 € | 9,16 € |
| 15 | 20 | 8,77 € | 10,61 € |
| 20 | 25 | 9,98 € | 12,08 € |
| 25 | 30 | 11,40 € | 13,79 € |
| 30 | 35 | 14,76 € | 17,86 € |
| 35 | 40 | 15,97 € | 19,32 € |
| 40 | 999 | 2,00 € + (0,55 € * Kg) | 2,42 € + (0,67 € * Kg) |
LIVRAISON ÎLES BALÉARES
Les commandes pour les îles Baléares peuvent être payées par carte bancaire ou PayPal. Le paiement à la livraison n’est pas possible. Le délai de transit sera de 4 à 5 jours ouvrables à compter de la confirmation du paiement, à condition que celui-ci ait été effectué avant 13 heures et que le produit soit en stock. Si un des produits commandés n’est pas en stock, le client sera informé seulement si la livraison est retardée de 2 jours ou plus.
TARIF DES FRAIS DE LIVRAISON ÎLES BALÉARES
| DE (KG) | À (KG) | PRIX NET | +TVA 21% |
|---|---|---|---|
| 0 | 5 | 8,77 € | 10,61 € |
| 5 | 10 | 9,98 € | 12,08 € |
| 10 | 15 | 11,40 € | 13,79 € |
| 15 | 20 | 14,76 € | 17,86 € |
| 20 | 25 | 15,97 € | 19,32 € |
| 25 | 30 | 17,43 € | 21,09 € |
| 30 | 40 | 2,00 € + (1,31 € * Kg) | 2,42 € + (1,58 € * Kg) |
LIVRAISON ÎLES CANARIES, CEUTA ET MELILLA
Les commandes pour les îles Canaries, Ceuta et Melilla peuvent être payées par carte bancaire, PayPal ou virement bancaire. Le paiement à la livraison n’est pas possible. Le délai de transit sera de 7 à 12 jours ouvrables à compter de la confirmation du paiement, à condition que celui-ci ait été effectué avant 13 heures et que le produit soit en stock. Si un des produits commandés n’est pas en stock, le client sera informé seulement si la livraison est retardée de 2 jours ou plus.
TARIF DES FRAIS DE LIVRAISON ÎLES CANARIES, CEUTA ET MELILLA
| DE (KG) | À (KG) | PRIX NET | +TVA 0% |
|---|---|---|---|
| 0 | 5 | 26,65 € | 26,65 € |
| 5 | 10 | 33,59 € | 33,59 € |
| 10 | 15 | 43,34 € | 43,34 € |
| 15 | 20 | 52,84 € | 52,84 € |
LIVRAISON EUROPE COMMUNAUTAIRE (NON ACTIF ACTUELLEMENT)
Les commandes pour les pays de l’Union européenne peuvent être payées par carte bancaire, PayPal ou virement bancaire. Le paiement à la livraison n’est pas possible. Le délai de transit sera de 10 à 14 jours ouvrables à compter de la confirmation du paiement, à condition que celui-ci ait été effectué avant 13 heures et que le produit soit en stock. Si un des produits commandés n’est pas en stock, le client sera informé seulement si la livraison est retardée de 2 jours ou plus.
Pour les envois vers l’Europe, veuillez nous contacter au préalable via le lien suivant : Contact
LIVRAISON INTERNATIONALE (NON ACTIF ACTUELLEMENT)
Les commandes pour l’Europe hors UE, les États-Unis, le Canada, l’Amérique centrale, l’Amérique du Sud, l’Asie et l’Océanie peuvent être payées par carte bancaire, PayPal ou virement bancaire. Le paiement à la livraison n’est pas possible. Le délai de transit sera de 14 à 18 jours ouvrables à compter de la confirmation du paiement, à condition que celui-ci ait été effectué avant 13 heures et que le produit soit en stock. Si un des produits commandés n’est pas en stock, le client sera informé seulement si la livraison est retardée de 2 jours ou plus.
Pour les envois internationaux, veuillez nous contacter au préalable via le lien suivant : Contact
LIVRAISON AVEC PAIEMENT À LA LIVRAISON
Le paiement à la livraison entraîne un supplément de 5 €, indiqué sur la copie de commande du client et communiqué avant la confirmation de la commande. Ce supplément est totalement indépendant de Frutos de Vettonia, car il est imposé par la société de transport. Le client doit fournir un numéro de téléphone valide pour ce mode de paiement. Ce coût sera gratuit pour les commandes supérieures à 60 €.
LIVRAISON AVEC RETRAIT SUR PLACE
Le client peut choisir cette forme de livraison gratuite en retirant sa commande directement dans notre magasin Frutos de Vettonia, CIF : B-84162262, situé à Carretera de la Estación 25, 06480 Montijo, Badajoz (Espagne). Téléphone : +34 924 45 90 56 / Email : info@frutosdevettonia.com
INFORMATION SUR L’ÉTAT DE LA COMMANDE
Le client peut consulter à tout moment l’état de sa commande en se connectant à son compte sur www.frutosdevettonia.com, en indiquant son numéro de commande ou en appelant le service client au +34 924 45 90 56 ou par email à : info@frutosdevettonia.com
Si la commande ne peut être livrée en raison de l’absence du client, d’un refus ou de données incorrectes, tous les frais générés seront à la charge du client, y compris les frais de dépôt, de nouvelle livraison ou de retour à Frutos de Vettonia.
Toutes les marchandises expédiées par Frutos de Vettonia sont vérifiées et emballées avec le plus grand soin avant expédition. Néanmoins, si le client constate un dommage à l’emballage au moment de la livraison, il doit le mentionner sur le reçu de la société de transport en présence du transporteur et sur toutes les copies du document. Le consommateur peut exercer son droit de rétractation comme indiqué ci-dessous.
Frutos de Vettonia ne pourra être tenu responsable des retards éventuels causés par la société de transport une fois la commande prise en charge.
CONDITIONS D’EXPÉDITION INTERNATIONALE
Frais d’expédition
Les frais d’expédition incluent le transport, l’assurance et le dédouanement à l’origine. Pour les livraisons dans des pays hors Union européenne, les frais de douane à destination ainsi que d’autres taxes (droits de douane) ne sont pas inclus et devront être payés en espèces par le destinataire pour pouvoir recevoir la marchandise.
Le destinataire sera responsable de tous les frais d’importation et taxes générés à la douane du pays de destination, que la marchandise lui soit livrée ou non.
Nous nous efforcerons de réaliser l’expédition dans les plus brefs délais, mais le destinataire doit tenir compte des réglementations de son pays concernant l’importation des articles commandés, car fructosdevettonia.com n’est pas responsable de celles-ci. Fructosdevettonia.com ne peut non plus être tenu responsable des effets causés par des grèves, conflits armés ou autres circonstances échappant à son contrôle.
Fructosdevettonia.com ne sera pas responsable des retards dans le dédouanement ni si les autorités locales décident de confisquer tout élément contenu dans une expédition.
Les frais d’expédition pour tous les produits exportés sont basés sur le poids volumétrique calculé et la destination de livraison.
Les commandes de plus de 5 kg et les articles grands ou volumineux sont soumis à des frais de transport supplémentaires et le délai de livraison peut varier.
Selon le type d’article et la destination choisie, des restrictions ou conditions spéciales d’expédition peuvent s’appliquer. Pour les connaître en détail, veuillez nous envoyer un message à : info@frutosdevettonia.com
Droit de rétractation
Le droit de rétractation, également appelé droit de retour ou annulation par le consommateur, est le suivant :
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours calendaires sans justification.
Le délai de rétractation expire 14 jours calendaires à compter du jour où vous ou un tiers que vous désignez, autre que le transporteur, acquérez la possession physique des biens.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier à l’adresse suivante :
FRUTOS DE VETTONIA SL, CIF : B-84162262, Carretera de la Estación 25, 06480 Montijo, Badajoz (Espagne). Tel : +34 924 45 90 56 / Email : info@frutosdevettonia.com
Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que la communication relative à l’exercice de ce droit soit envoyée avant l’expiration du délai correspondant.
Conséquences de la rétractation
En cas de rétractation, nous vous rembourserons tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison (sauf les frais supplémentaires découlant du choix par vous d’un mode de livraison autre que le moins coûteux proposé), sans retard injustifié et au plus tard 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf indication contraire de votre part. Vous n’encourrez aucun frais pour ce remboursement.
Nous pourrons retenir le remboursement jusqu’à réception des biens ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve de leur retour, selon la première éventualité.
Vous devez nous retourner ou livrer directement les biens à Frutos de Vettonia, CIF : B-84162262, Carretera de la Estación 25, 06480 Montijo, Badajoz (Espagne). Tel : +34 924 45 90 56 / Email : info@frutosdevettonia.com, sans retard injustifié et au plus tard 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous informez de votre décision. Le délai est respecté si vous retournez les biens avant la fin du délai. Les frais directs de retour sont à votre charge.
Vous ne serez responsable que de la diminution de valeur des biens résultant d’une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens.
Obligations du client
Le client de fructosdevettonia.com s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour. Il accepte toutes les dispositions et conditions générales de contrat, reconnaissant qu’elles reflètent la meilleure volonté de service possible. Le client s’engage à conserver ses identifiants de connexion de manière confidentielle et à faciliter la livraison des commandes aux horaires habituels (lundi à vendredi de 10h à 13h30 et de 16h à 18h). En cas de non-respect, fructosdevettonia.com ne peut être tenu responsable du retard ou de l’impossibilité de livraison.
Sécurité et confidentialité
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Législation
Les parties se soumettent aux tribunaux du domicile de l’utilisateur. Si le client est domicilié hors d’Espagne, les deux parties se soumettent aux tribunaux d’Estrémadure, Espagne.
Garanties
En cas de produit défectueux, fructosdevettonia.com procédera, selon le cas, à la réparation, au remplacement, à une réduction du prix ou à l’annulation du contrat, sans frais pour le consommateur.
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| _gid | Analyse | Identifier les utilisateurs | Tiers | 24h |
| wordpress_ | Fonctionnalité | Authentification login | Propre | 1 an |
| wordpress_logged_in_ | Fonctionnalité | Authentification login | Propre | 1 an |
| wordpress_test_cookie | Fonctionnalité | Authentification login | Propre | 1 an |
| wp-settings- | Fonctionnalité | Personnalisation interface | Propre | 1 an |
| wp-settings-time- | Fonctionnalité | Personnalisation interface | Propre | Fin session |
| woocommerce_cart_hash | Analyse | Info sur le panier | Propre | 30 jours |
| woocommerce_items_in_cart | Fonctionnalité | Info sur le panier | Propre | 30 jours |
| wp_woocommerce_session_ | Fonctionnalité | Code unique client | Propre | 30 jours |
| wp-saving-post | Fonctionnalité | Source inconnue | Tiers | Source inconnue |
| tk_or | Fonctionnalité | Source inconnue | Tiers | Source inconnue |
| tk_r3d | Fonctionnalité | Source inconnue | Tiers | Source inconnue |
| tk_lr | Fonctionnalité | Source inconnue | Tiers | Source inconnue |
| yith_wcwl_products | Fonctionnalité | Source inconnue | Tiers | Source inconnue |
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D. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Nos politiques
Politique de confidentialité.
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